mise à jour le 13/12/2011

SERVICES	en €uros
Tarifs applicables le	1/01/2012
Restaurant scolaire	. . .
repas au restaurant scolaire	4,20
repas aadulte	5,60
portage de repas aux personnes âgées	7,50
Garderie municipale	. . .
Matin	1,70
Soir	2,10
Foyer communal   *	. . .
Caution	200
Perte de la clé / service nettoyage	100
résidents à Charbuy	. . .
1er jour	210
par jour supplémentaire	105
1/2 journée seule	105
commerçants ambulants/jour	250
non résidents à Charbuy	. . .
1er jour	550
par jour supplémentaire	275
1/2 journée seule	275
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Salle R. Carré, au stade R. Ancel   *	. . .
location/jour	65
caution ménage	50
caution dégâts, perte de clés	100
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Centre aéré	. . .
Tarif à la journée pour 4 tranches d’imposition	. . .
Tranche 1 coefficient familial inférieur à 650 €	8.50 un enfant Pour 3 enfants et plus 6.50
Tranche 2 coefficient familial inférieur à 1000 €	10.50 un enfant Pour 3 enfants et plus 8.50
Tranche 3 coefficient familial inférieur à 1600 €	14.00 un enfant Pour 3 enfants et plus 12.00
Tranche 4 coefficient familial inférieur à + 1600 €	8.50 un enfant Pour 3 enfants et plus 6.50
Forfait à la semaine	Prix de la journée selon la tranche moins remise de 10%
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Location de matériel	. . .
Location de chaises / jour	0,50
Location de tables rondes / jour	2,50
Location de tables rectangulaires / jour	0,75 le ml
Caution matériel	150
Transport des tables et / ou chaises	20
Vaisselle, couvert complet pour 1 personne / jour (la vaisselle ne doit pas sortir du foyer)	0,90
Caution vaisselle	150
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Stands (réservé aux associations)	. . .
le stand	5,00
montage obligatoire (par stand)	15
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Cimetière	. . .
Location caveau provisoire (par jour)	8,40
Concession trentenaire	280
Concession cinquantenaire	490
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Travaux pour busage(maj 8/03/2011)	. . .
tuyau PVC de 300	15 € le ML
regard	80 €
regard avec grille	110 €
remblai concassé	30 € le m3
buse armée	32 €
tête d’aqueduc en 300	220 €
les matériaux sont à la charge de l'intéressé l’intéressé (la commune les achètera, l’intéressé les lui remboursera). Les travaux de pose sont réalisés par les employés communaux, le coût de la pose est de 15 euros le mètre linéaire.	Toute demande de busage émanant d’un particulier sera présentée par écrit à M. Le Maire Le devis établi par la mairie devra être accepté par le particulier.

*versement d'arrhes à la signature du contrat, représentant la moitié de la location.